Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site mb2s.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site mb2s.fr impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Les présentes mentions légales sont accessibles à tout moment depuis la rubrique « Mentions légales » du site.
L’édition et la direction de la publication du site sont assurées par :
Bruno Dault
E-mail : contact@mb2s-stores.fr
MB2S STORES
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Siège social :
572 rue d’Amiens
80650 Vignacourt – France
SIRET : 943 808 337 00019
RCS : Amiens 943 808 337
TVA intracommunautaire : FR67 943808337
Capital social : 10 000 €
Ci-après dénommé « l’Éditeur ».
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : https://www.o2switch.fr
Le nom de domaine mb2s-stores.fr est enregistré auprès de OVHcloud.
Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, notamment pour des opérations de maintenance.
L’Éditeur ne pourra être tenu responsable d’une interruption, d’une modification ou d’une suspension temporaire du site.
Le traitement des données personnelles réalisé sur le site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour connaître les données collectées, leurs finalités, leur durée de conservation ainsi que les droits dont vous disposez, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, icônes, documents téléchargeables, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’Éditeur.
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code civil.
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter l’Éditeur à l’adresse suivante :
contact@mb2s-stores.fr
